Chaque année, l’association organise un colloque à Paris, « les journées Jean Derruppé » qui est l’occasion de traiter des sujets de droits en rapport avec la pratique notariale. Ces travaux font l’objet d’une publication dans la presse juridique et sont disponibles sur notre site.
Ces rencontres sont ouvertes à tous, membres ou non de l’association.
Amphithéâtre Louis Liard de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne - 17, rue de la Sorbonne - Paris (5ème) Le notaire et l’exécution forcéePrésident de séance :
Michel GRIMALDI, Professeur à l’université Panthéon-Assas Paris 2, Président du conseil scientifique de l’ARNU.
Y seront traités :
– la force exécutoire par le professeur Mathias Latina et Me Muriel Mignard, notaire,
– l’exécution forcée dans l’ordre international par le professeur Pierre Calle et Me Jean Gaste, notaire.
– l’exécution forcée en nature par le professeur Cyril Grimaldi et Me David Vittori, notaire,
– le point de vue de l’huissier par Me Patrick Safar.
La synthèse des travaux sera assurée par Xavier Lagarde, professeur à l’Université de Paris I.
Programme
14h00 Accueil
Bertrand SAVOURE,
Président de la chambre des notaires de Paris.
14h15 Ouverture des Rencontres
Jean-François SAGAUT,
Président de l’ARNU, Notaire à Paris.
14h30 La force exécutoire
Mathias LATINA,
Professeur à l’Université de Nice.
Muriel MIGNARD,
Notaire à Paris.
15h15 L’exécution forcée dans l’ordre international
Pierre CALLE,
Professeur à l’Université de Paris Sud.
Jean GASTE,
Notaire à Nantes.
16h00 Pause
16h15 L’exécution forcée en nature
Cyril GRIMALDI,
Professeur à l’Université de Paris XIII.
David VITTORI,
Notaire à Paris.
17h00 Le point de vue de l’huissier
Patrick SAFAR,
Huissier à Melun.
17h30 Synthèse
Xavier LAGARDE,
Professeur à l’Université Paris I.
18h00 Cocktail